Lors de la vente d'un bien immobilier, la question de savoir quels éléments peuvent être emportés par le vendeur peut se poser. En effet, certains éléments du logement sont considérés comme faisant partie intégrante du bien et doivent donc rester sur place. Mais qu'en est-il des autres ? Voici un éclairage sur ce sujet complexe.

Les éléments intégrés

Les "immeubles par destination" sont des éléments qui, bien que mobiles à l'origine, sont considérés comme faisant partie intégrante du logement en raison de leur intégration. Par exemple, les cheminées, moulures ou cuisines intégrées doivent rester en place lors de la vente. Si le démontage d'un élément risque d'endommager le bien, comme un miroir fixé sur un mur carrelé, cet élément doit également rester. Ces règles visent à préserver l'intégrité du bien vendu et à éviter toute dégradation.

Installations électriques & relations avec l'acheteur

Bien qu'il n'existe pas d'obligation légale stricte, il est recommandé de laisser les douilles en place, car elles font partie de l'installation électrique. Quant aux ampoules, elles peuvent être emportées sauf mention contraire dans l'accord de vente. Toutefois, les laisser peut contribuer à maintenir de bonnes relations avec l'acheteur. En effet, un geste aussi simple peut faciliter la transition et éviter d'éventuels conflits.

Ornements amovibles & logements meublés

Les éléments non fixés de manière permanente, tels que les lustres et rideaux, peuvent être emportés par le vendeur. Cependant, lors de la vente d'un logement meublé, un inventaire détaillé des biens doit être inclus dans le compromis ou la promesse de vente. Cela permet de clarifier ce qui est inclus dans la vente et d'éviter toute confusion ou litige ultérieur.
 
En résumé, il est essentiel de bien distinguer les éléments qui doivent rester dans le logement de ceux qui peuvent être emportés. Cette distinction permet d'éviter les malentendus et de garantir une transaction harmonieuse.